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Propriété intellectuelle

L’Accord ne transfère pas de Nous à vous la propriété intellectuelle la Nôtre ou celle d’un tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) uniquement avec anyhourgifts et ses concédants de licence.

Services de tiers

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Comptes

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Terminaison

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Toutes les dispositions de l’Accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, les indemnités et les limitations de responsabilité.

Démenti

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Juridiction et droit applicable

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Changements

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Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site Web, ou en vous envoyant un e-mail ou toute autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis désignera une période de temps raisonnable après laquelle les nouvelles conditions entreront en vigueur.

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